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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Hygiene Products
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SEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPT
SCA Hygiene Products Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96649053
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2016

Présentation de la marque SEPT

Déposée le 4 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Hygiene Products auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Hygiene Products domicilié(e) 7 Rue De La Haye Roissy Pole, Immeuble Le Dome,93290 TREMBLAY (dossier no 2340523) - 93290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Hygiene Products c/o Patrix AB domicilié(e) Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2340523) - 41764 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPT est expirée depuis le 4 novembre 2016.

SCA Hygiene Products a également déposé les autres marques suivantes : ODOUR CONTROL LIBRA TENA , SLIPAD , NANA , NANA NATURAL CARE , INSTADRY , O.U.I. ELODEE , 7 SEPT , ODOUR CONTROL LIBRA TENA , NANA CONFIANCE QUOTIDIENNE , POUR VIVRE DANS TOUS LES SENS


SCA Hygiene Products Société par actions simplifiée - 7 Rue De La Haye Roissy Pole, Immeuble Le Dome,93290 TREMBLAY (dossier no 2340523) - 93290 - France


SCA Hygiene Products c/o Patrix AB - Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2340523) - 41764 - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2007 n°2340523 - Publication au BOPI 2007-05-02

Inscription le 2 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°457777 - Publication au BOPI 2007-05-02

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520011 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520008 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520010 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520012 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

- Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); articles en papier et carton, à savoir mouchoirs à jeter, essuie-tout, rouleaux ménagers, papier hygiénique, serviettes de table, nappes, et articles d'hygiène à usage domestique et sanitaires; articles en ouate de cellulose, à savoir papier hygiénique, serviettes à démaquiller, couches pour bébés, mouchoirs à jeter, essuie-tout, rouleaux ménagers, et articles d'hygiène à usage domestique et sanitaire; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); vaisselle, assiettes et gobelets en papier, carton ou matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.